Présentation du passe sanitaire obligatoire pour tout accès à l’hôpital (hors urgences)

Comité Stratégique Qualité et Gestion des risques

Le Directeur Général, Prési­dent : J.Léglise

Le Comité Stratégique Qual­ité et Ges­tion des risques a pour mis­sion d’as­sur­er sous la con­duite du Directeur et du Prési­dent de la CME le pilotage de la démarche qual­ité et ges­tion des risques de l’étab­lisse­ment et à ce titre :

  • Il pro­pose au Con­seil d’Ad­min­is­tra­tion après avis de la CME, de la Com­mis­sion des Soins et de la Com­mis­sion des Usagers, les objec­tifs, la poli­tique qual­ité et les actions du Pro­jet Qual­ité au vu des obser­va­tions faites lors de la cer­ti­fi­ca­tion ou des autres con­trôles et inspec­tions relat­ifs à la qual­ité des soins, des résul­tats des indi­ca­teurs qual­ité et risques, du pro­jet des usagers et des objec­tifs fixés dans le cadre des CAQES et CPOM ain­si que leurs ajuste­ments en fonc­tion de l’évo­lu­tion des enjeux et de l’é­val­u­a­tion des résul­tats de l’ac­tion menée. li éval­ue l’at­teinte des objec­tifs au regard des objec­tifs arrêtés dans le Projet.
  • Il arrête, après avis de la CME et pour par­tie sur propo­si­tion de celle-ci (dans le cadre du pro­gramme d’ac­tion pro­posé par le COQ et adop­té par la CME), et après avis de la Com­mis­sion des Soins et de la Com­mis­sion des Usagers, les actions du Pro­gramme Annuel Qual­ité Risques, résul­tant des objec­tifs du Pro­jet Qual­ité, des résul­tats annuels des indi­ca­teurs, de l’analyse des évène­ments indésir­ables, et des autres actions iden­ti­fiées dans le cadre du PAQSS, Il éval­ue l’at­teinte des objec­tifs au regard des objec­tifs arrêtés dans le Programme.
  • Il suit les indi­ca­teurs et rap­ports relat­ifs aux objec­tifs en matière de qual­ité, de ges­tion des risques et d’ex­péri­ence patient et arrête en tant que de besoin les actions d’amélioration.
  • II arrête et mod­i­fie les procé­dures et organ­i­sa­tions rel­a­tives à la qual­ité, et les plans d’ac­tion en matière de maitrise des risques. Notam­ment, il définit avec le Directeur et le PCME l’or­gan­i­sa­tion de la lutte con­tre les évène­ments indésir­ables asso­ciés aux soins dont la coor­di­na­tion est con­fiée au COVIRIS sous la con­duite du Coor­don­na­teur Médi­cal des Risques.
  • Il pré­pare la cer­ti­fi­ca­tion de l’hôpi­tal et ta mise en con­for­mité de celui-ci avec les référen­tiels du manuel de certification.
  • Il coor­donne l’ac­tion du COQ, du COVIRIS, du CEXP et des Comités Qual­ité des Services.

Dans ce cadre il est destinataire :

  • pour infor­ma­tion du rap­port de la Com­mis­sion des usagers et du rap­port « Bien­veil­lance » de la Com­mis­sion des Soins
  • pour infor­ma­tion du bilan et du plan d’ac­tion du COMEDIMS
  • pour appro­ba­tion du bilan et du plan d’ac­tion du COQ, du COVIRIS et du Comité Expéri­ence
    patients
  • pour val­i­da­tion les bilans et des plans d’ac­tion des CLIN, COMA! et CSTH