
Le Directeur Général, Président : J.Léglise
Le Comité Stratégique Qualité et Gestion des risques a pour mission d’assurer sous la conduite du Directeur et du Président de la CME le pilotage de la démarche qualité et gestion des risques de l’établissement et à ce titre :
- Il propose au Conseil d’Administration après avis de la CME, de la Commission des Soins et de la Commission des Usagers, les objectifs, la politique qualité et les actions du Projet Qualité au vu des observations faites lors de la certification ou des autres contrôles et inspections relatifs à la qualité des soins, des résultats des indicateurs qualité et risques, du projet des usagers et des objectifs fixés dans le cadre des CAQES et CPOM ainsi que leurs ajustements en fonction de l’évolution des enjeux et de l’évaluation des résultats de l’action menée. li évalue l’atteinte des objectifs au regard des objectifs arrêtés dans le Projet.
- Il arrête, après avis de la CME et pour partie sur proposition de celle-ci (dans le cadre du programme d’action proposé par le COQ et adopté par la CME), et après avis de la Commission des Soins et de la Commission des Usagers, les actions du Programme Annuel Qualité Risques, résultant des objectifs du Projet Qualité, des résultats annuels des indicateurs, de l’analyse des évènements indésirables, et des autres actions identifiées dans le cadre du PAQSS, Il évalue l’atteinte des objectifs au regard des objectifs arrêtés dans le Programme.
- Il suit les indicateurs et rapports relatifs aux objectifs en matière de qualité, de gestion des risques et d’expérience patient et arrête en tant que de besoin les actions d’amélioration.
- II arrête et modifie les procédures et organisations relatives à la qualité, et les plans d’action en matière de maitrise des risques. Notamment, il définit avec le Directeur et le PCME l’organisation de la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins dont la coordination est confiée au COVIRIS sous la conduite du Coordonnateur Médical des Risques.
- Il prépare la certification de l’hôpital et ta mise en conformité de celui-ci avec les référentiels du manuel de certification.
- Il coordonne l’action du COQ, du COVIRIS, du CEXP et des Comités Qualité des Services.
Dans ce cadre il est destinataire :
- pour information du rapport de la Commission des usagers et du rapport « Bienveillance » de la Commission des Soins
- pour information du bilan et du plan d’action du COMEDIMS
- pour approbation du bilan et du plan d’action du COQ, du COVIRIS et du Comité Expérience
patients - pour validation les bilans et des plans d’action des CLIN, COMA! et CSTH