En 2020, l’hôpital Foch pour­suit son virage numé­rique avec la mise en produc­tion de son Entrepôt de Données de Santé. Cet outil est un levier majeur pour faire avancer la recherche médi­cale.

Qu’est-ce qu’un entrepôt de données de santé ?

Un entrepôt de données de santé permet de faire converger toutes les données admi­nis­tra­tives et médi­cales (compte rendus de consul­ta­tion, d’hospitalisation, d’imagerie, résul­tats de biologie, d’anatomopathologie, etc…) issues des diffé­rents logi­ciels utilisés par les profes­sion­nels de santé dans une seule et même base de données.

Il permettra de multi­plier les usages des données massives de santé en vue d’améliorer la prise en charge des patients et d’accélérer la recherche clinique.

Ces données collec­tées dans le cadre du soin sont une précieuse source d’informations. Elles peuvent par exemple être réuti­li­sées à des fins de recherche. Les études sur données ne néces­sitent aucune parti­ci­pa­tion active du patient car seules ses données collec­tées sont néces­saires pour leur réali­sa­tion.

A quoi sert un entrepôt de données de santé ?

L’entrepôt de données de santé permet à l’équipe médi­cale avec le support de la Délégation à la Recherche Clinique et à l’Innovation de l’hôpital Foch d’accélérer la recherche et de faire progresser la méde­cine actuelle vers la méde­cine du futur.

Il permet aux méde­cins d’identifier faci­le­ment et rapi­de­ment les patients suscep­tibles de parti­ciper à une étude clinique s’ils le souhaitent. Cela permet par exemple à nos patients de béné­fi­cier des dernières inno­va­tions théra­peu­tiques et de nouveaux dispo­si­tifs médi­caux dans le cadre d’essais cliniques.

L’entrepôt de données de santé permet égale­ment de créer des cohortes de patients par patho­logie. L’analyse de ces cohortes permet notam­ment d’identifier des facteurs prédic­tifs de réponse à certains trai­te­ments ou de progres­sion de la maladie dans l’optique d’une méde­cine prédic­tive et préven­tive.

L’outil est égale­ment capable pour un patient donné de proposer des patients  dits  « simi­laires ». Cela est très utile dans le cas de mala­dies rares ou de mala­dies pour lesquelles un diag­nostic n’est pas encore posé. Cela permet aux méde­cins de s’appuyer sur les connais­sances issues des autres patients.

Qui est concerné ?

Les patients pris en charge à l’Hôpital Foch depuis 2003 sont concernés.

Comment l’entrepôt de données est-il sécurisé ?

Celui-ci est hébergé sur un serveur de l’hôpital, dans une pièce sécu­risée. L’entrepôt de données de santé n’est acces­sible que par le personnel de soin et l’équipe support de l’hôpital.

L’hôpital Foch a réalisé, pour son entrepôt de données de santé, qui utilise la solu­tion DrWareHouse, un plan d’analyse d’impact confor­mé­ment au Règlement Européen de Protection des Données person­nelles (RGPD) qui a été commu­niqué à la Commission Nationale de l’in­for­ma­tique et des libertés (CNIL). L’hôpital Foch a été auto­risé par la CNIL à mettre en place son entrepôt de données de santé. Cet entrepôt parti­cipe à la mission d’intérêt public de recherche de l’Hôpital Foch.

Comment est organisée l’information des patients au sein de l’hôpital ?

Depuis juillet 2018, il est remis aux patients à l’accueil de l’hôpital un formu­laire d’information concer­nant la réuti­li­sa­tion de leurs données de santé à des fins de recherche.

De même, une infor­ma­tion géné­rale est égale­ment dispo­nible par voie d’affichage dans les salles d’attente, sur les écrans d’information de l’hôpital, ainsi que dans le livret patient (papier et élec­tro­nique).

Durant l’année 2019, les consen­te­ments de soin, dans le cadre des actes et inter­ven­tions réali­sées à Foch, ont égale­ment été mis à jour afin d’informer les patients sur la poten­tielle réuti­li­sa­tion de leurs données à des fins de recherche.

Quels sont les droits des patients ?

En appli­ca­tion de la loi du 6 janvier 1978 modi­fiée et du RGPD n°2016/679 du Parlement euro­péen et du Conseil du 27 avril 2016, les patients béné­fi­cient d’un droit d’accès, de limi­ta­tion et d’opposition au trai­te­ment de leurs données à tout moment.

Les patients concernés qui souhaitent s’opposer à l’utilisation de leurs données au sein de l’entrepôt de donnée de santé, ou poser une ques­tion rela­tive à leurs données à carac­tère personnel, doivent s’adresser au Délégué à la protec­tion des données dont l’adresse mail est la suivante : dpo@hopital-foch.com. Ils peuvent égale­ment envoyer un cour­rier papier à Délégué à la protec­tion des données de l’Hôpital Foch – Hôpital Foch – 40, rue Worth BP 36 — 92151 Suresnes.

Leur choix de s’opposer n’affectera en rien leur prise en charge médi­cale ou le lien avec l’équipe soignante qui les prend en charge.

Conformément au RGPD les patients disposent égale­ment d’un droit de recti­fi­ca­tion de leurs données si celles-ci sont inexactes. Si vous constatez une erreur dans un compte rendu de l’hôpital vous concer­nant merci de contacter le secré­ta­riat de la spécia­lité qui vous a pris en charge afin que cela soit corrigée. Une fois la correc­tion effec­tuée dans votre dossier patient infor­ma­tisé, celle-ci sera égale­ment prise en compte dans l’entrepôt de données de santé.

Comment est organisée la gouvernance de l’entrepôt et l’éthique de son utilisation ?

Pour garantir la qualité des données et le respect des droits des patients, une gouver­nance asso­ciant profes­sion­nels de santé, cher­cheurs et repré­sen­tants de patients, a été mise en place.

De plus, le Comité d’Ethique pour la Recherche de Foch (CERF) a pour voca­tion d’évaluer éthi­que­ment et régle­men­tai­re­ment tous les projets de recherche sur données. Si un prati­cien de l’hôpital Foch, mais faisant partie d’un autre service que celui vous ayant pris en charge a besoin d’accéder à vos données pour effec­tuer sa recherche, il devra en faire la demande auprès du CERF qui vali­dera ou non cette demande.

La liste des études sur données de l’hôpital est dispo­nible en cliquant ici.

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