En 2020, l’hôpital Foch pour­suit son virage numérique avec la mise en pro­duc­tion de son Entre­pôt de Don­nées de San­té. Cet out­il est un levi­er majeur pour faire avancer la recherche médicale.

Qu’est-ce qu’un entrepôt de données de santé ?

Un entre­pôt de don­nées de san­té per­met de faire con­verg­er toutes les don­nées admin­is­tra­tives et médi­cales (compte ren­dus de con­sul­ta­tion, d’hospitalisation, d’imagerie, résul­tats de biolo­gie, d’anatomopathologie, etc…) issues des dif­férents logi­ciels util­isés par les pro­fes­sion­nels de san­té dans une seule et même base de données.

Il per­me­t­tra de mul­ti­pli­er les usages des don­nées mas­sives de san­té en vue d’améliorer la prise en charge des patients et d’accélérer la recherche clinique.

Ces don­nées col­lec­tées dans le cadre du soin sont une pré­cieuse source d’informations. Elles peu­vent par exem­ple être réu­til­isées à des fins de recherche. Les études sur don­nées ne néces­si­tent aucune par­tic­i­pa­tion active du patient car seules ses don­nées col­lec­tées sont néces­saires pour leur réalisation.

A quoi sert un entrepôt de données de santé ?

L’entrepôt de don­nées de san­té per­met à l’équipe médi­cale avec le sup­port de la Délé­ga­tion à la Recherche Clin­ique et à l’In­no­va­tion de l’hôpital Foch d’accélérer la recherche et de faire pro­gress­er la médecine actuelle vers la médecine du futur.

Il per­met aux médecins d’identifier facile­ment et rapi­de­ment les patients sus­cep­ti­bles de par­ticiper à une étude clin­ique s’ils le souhait­ent. Cela per­met par exem­ple à nos patients de béné­fici­er des dernières inno­va­tions thérapeu­tiques et de nou­veaux dis­posi­tifs médi­caux dans le cadre d’essais cliniques.

L’entrepôt de don­nées de san­té per­met égale­ment de créer des cohort­es de patients par patholo­gie. L’analyse de ces cohort­es per­met notam­ment d’identifier des fac­teurs pré­dic­tifs de réponse à cer­tains traite­ments ou de pro­gres­sion de la mal­adie dans l’optique d’une médecine pré­dic­tive et préventive.

L’outil est égale­ment capa­ble pour un patient don­né de pro­pos­er des patients  dits  « sim­i­laires ». Cela est très utile dans le cas de mal­adies rares ou de mal­adies pour lesquelles un diag­nos­tic n’est pas encore posé. Cela per­met aux médecins de s’appuyer sur les con­nais­sances issues des autres patients.

Qui est concerné ?

Les patients pris en charge à l’Hôpital Foch depuis 2003 sont concernés.

Comment l’entrepôt de données est-il sécurisé ?

Celui-ci est hébergé sur un serveur de l’hôpital, dans une pièce sécurisée. L’entrepôt de don­nées de san­té n’est acces­si­ble que par le per­son­nel de soin et l’équipe sup­port de l’hôpital.

L’hôpital Foch a réal­isé, pour son entre­pôt de don­nées de san­té, qui utilise la solu­tion DrWare­House, un plan d’analyse d’impact con­for­mé­ment au Règle­ment Européen de Pro­tec­tion des Don­nées per­son­nelles (RGPD) qui a été com­mu­niqué à la Com­mis­sion Nationale de l’in­for­ma­tique et des lib­ertés (CNIL). L’hôpital Foch a été autorisé par la CNIL à met­tre en place son entre­pôt de don­nées de san­té. Cet entre­pôt par­ticipe à la mis­sion d’intérêt pub­lic de recherche de l’Hôpital Foch.

Comment est organisée l’information des patients au sein de l’hôpital ?

Depuis juil­let 2018, il est remis aux patients à l’accueil de l’hôpital un for­mu­laire d’information con­cer­nant la réu­til­i­sa­tion de leurs don­nées de san­té à des fins de recherche.

De même, une infor­ma­tion générale est égale­ment disponible par voie d’affichage dans les salles d’attente, sur les écrans d’information de l’hôpital, ain­si que dans le livret patient (papi­er et électronique).

Durant l’année 2019, les con­sen­te­ments de soin, dans le cadre des actes et inter­ven­tions réal­isées à Foch, ont égale­ment été mis à jour afin d’informer les patients sur la poten­tielle réu­til­i­sa­tion de leurs don­nées à des fins de recherche.

Quels sont les droits des patients ?

En appli­ca­tion de la loi du 6 jan­vi­er 1978 mod­i­fiée et du RGPD n°2016/679 du Par­lement européen et du Con­seil du 27 avril 2016, les patients béné­fi­cient d’un droit d’accès, de lim­i­ta­tion et d’opposition au traite­ment de leurs don­nées à tout moment.

Les patients con­cernés qui souhait­ent s’opposer à l’utilisation de leurs don­nées au sein de l’entrepôt de don­née de san­té, ou pos­er une ques­tion rel­a­tive à leurs don­nées à car­ac­tère per­son­nel, doivent s’adresser au Délégué à la pro­tec­tion des don­nées dont l’adresse mail est la suiv­ante : dpo@hopital-foch.com. Ils peu­vent égale­ment envoy­er un cour­ri­er papi­er à Délégué à la pro­tec­tion des don­nées de l’Hôpital Foch – Hôpi­tal Foch – 40, rue Worth BP 36 — 92151 Suresnes.

Leur choix de s’opposer n’affectera en rien leur prise en charge médi­cale ou le lien avec l’équipe soignante qui les prend en charge.

Con­for­mé­ment au RGPD les patients dis­posent égale­ment d’un droit de rec­ti­fi­ca­tion de leurs don­nées si celles-ci sont inex­actes. Si vous con­statez une erreur dans un compte ren­du de l’hôpital vous con­cer­nant mer­ci de con­tac­ter le secré­tari­at de la spé­cial­ité qui vous a pris en charge afin que cela soit cor­rigée. Une fois la cor­rec­tion effec­tuée dans votre dossier patient infor­ma­tisé, celle-ci sera égale­ment prise en compte dans l’entrepôt de don­nées de santé.

Comment est organisée la gouvernance de l’entrepôt et l’éthique de son utilisation ?

Pour garan­tir la qual­ité des don­nées et le respect des droits des patients, une gou­ver­nance asso­ciant pro­fes­sion­nels de san­té, chercheurs et représen­tants de patients, a été mise en place.

De plus, le Comité d’Ethique pour la Recherche de Foch (CERF) a pour voca­tion d’évaluer éthique­ment et régle­men­taire­ment tous les pro­jets de recherche sur don­nées. Si un prati­cien de l’hôpital Foch, mais faisant par­tie d’un autre ser­vice que celui vous ayant pris en charge a besoin d’accéder à vos don­nées pour effectuer sa recherche, il devra en faire la demande auprès du CERF qui valid­era ou non cette demande.

La liste des études sur don­nées de l’hôpital est disponible en cli­quant ici.