Département éthique et intégrité scientifique

Depuis 2020, l’hôpital Foch met en œuvre une bioéthique de terrain à travers le département d’éthique et intégrité scientifique (DEIS), créé et dirigé par Christian Hervé, professeur émérite de l’université Paris Cité, à la demande de Jacques Léglise, directeur général de l’hôpital.

L’objectif principal du DEIS est d’accompagner l’institution et ses professionnels dans une démarche éthique, notamment dans le traitement d’enjeux bio-éthiques — c’est-à-dire de tensions et/ou dilemmes éthiques entre des pratiques de sciences de la vie et/ou de la santé et des valeurs et/ou des normes morales.

Pour cela, le DEIS dispose de trois outils centraux : (1) le comité d’éthique de la recherche de l’hôpital Foch (CERF) ; (2) le groupe de réflexion éthique de l’hôpital Foch (GREF) ― couplé à la réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) de crise ; et (3) la recherche en bioéthique.

Le CERF est un comité d’éthique dédié aux pratiques de recherche. Il rend majoritairement des avis sur des projets de recherche n’impliquant pas la personne humaine dont l’hôpital Foch est responsable de traitement. Selon les projets, il peut agir en sa qualité :

• D’unique comité scientifique et éthique de l’entrepôt de données de santé de l’hôpital Foch (EDS Foch), conformément au référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à des fins de création d’entrepôts de données dans le domaine de la santé de la commission nationale de l’informatique et des libertés ;
• Ou d’unique comité d’éthique de la recherche (CER) de l’hôpital Foch, conformément, en partie, au guide à l’intention des membres des CER du comité directeur pour la bioéthique du conseil de l’Europe.

Le CERF est par ailleurs enregistré, auprès de l’Office for Human Research Protections du ministère de la santé des Etats-Unis, comme unique Institutional Review Board de l’hôpital Foch. De manière générale, la démarche d’analyse éthique du CERF rejoint, en partie, celle retenue par santé publique France. Le CERF se réunit toutes les deux semaines, à la fondation Foch.

Le GREF est un comité d’éthique dédié aux pratiques de soins. Il permet avant tout aux professionnels de l’hôpital de pouvoir demander conseil sur un ou des enjeux bio-éthiques auxquels ils sont confrontés dans la prise en charge de patients. Le GREF se réunit environ quatre fois par an, à des dates relativement variables, à la fondation Foch.

La RCP de crise est une émanation du GREF. Elle est une RCP, strictement informelle qui intègre la bioéthique comme discipline et sert d’intermédiaire entre les professionnels et le GREF pour des cas spécifiques. Elle n’est nullement une alternative au GREF en termes d’engagement institutionnel. La RCP de crise a lieu à la demande des professionnels, dans les services concernés.

La recherche en bioéthique s’articule au DEIS entre la bioéthique empirique et la méta-bioéthique.

La bioéthique empirique traite d’enjeux bio-éthiques au travers d’études, préalablement protocolisées, qui aboutissent à la collecte, puis à l’analyse, de données primaires et/ou secondaires, et/ou d’informations.

La méta-bioéthique ne traite pas d’enjeux bio-éthiques, mais des tenants et aboutissants de pratiques, de théories, de méthodologies, de catégories et/ou de thématiques associées et/ou associables à la bioéthique, par l’intermédiaire de recherches également formalisables. Ces travaux de recherche menés par le DEIS, en étroite collaboration avec le laboratoire de droits des affaires et des nouvelles technologies (DANTE) de la faculté de droit et science politique de l’université de Versailles Saint-

Quentin-en-Yvelines (UVSQ), rattaché à l’école doctorale de santé publique (EDSP) de l’université Paris Saclay, sont l’objet de publications dans des revues scientifiques indexées sur MEDLINE et/ou éligibles aux points SIGAPS, ainsi que d’ouvrages collectifs et de chapitres d’ouvrage.