Département éthique et intégrité scientifique

Le département d’éthique et intégrité scientifique (DEIS) de l’hôpital Foch, créé et dirigé par le Pr. Christian Hervé en 2020, rassemble d’abord en son sein la coordination de deux comités d’éthique traitant, respectivement, des aspects de la recherche et des soins : d’un côté le comité d’éthique de la recherche de l’Hôpital Foch (CERF), de l’autre le groupe de réflexion éthique de l’hôpital Foch (GREF). Dans la continuité du GREF, a été développée comme nouvelle structure satellite la réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) de crise. Le DEIS dispose enfin d’une activité de recherche en bioéthique.

Ainsi, selon plusieurs approches différentes, mais tant complémentaires qu’indissociables, l’objectif principal du DEIS est d’accompagner les soignants et les chercheurs dans la résolution de différentes problématiques et/ou enjeux bio-éthiques qui résultent de leurs pratiques respectives.

Le CERF est un comité d’éthique dédié aux pratiques de recherche. Il rend des avis sur des projets de recherche n’impliquant pas la personne humaine. Dans de rares cas, il peut aussi en rendre vis-à-vis d’une recherche impliquant la personne humaine, sans pour autant se substituer à un comité de protection de personnes (CPP), dont l’avis reste impératif. Outre s’assurer du bon usage des méthodologies de référence imposées par la commission nationale de l’informatique et des libertés pour ce type de recherche, le CERF a pour principale mission d’évaluer l’appropriabilité de la note d’information et du consentement éclairé associé à chaque projet de recherche qui lui est présenté. Le CERF est par ailleurs enregistré en tant qu’Institutional Review Board (IRB 00012437) auprès de l’Office for Human Research Protection  du ministère de la santé des Etats-Unis. Le CERF se réunit toutes les deux semaines, le mardi, à la fondation Foch.

Le GREF est un comité d’éthique dédié aux pratiques de soin. Il permet aux professionnels de l’hôpital de pouvoir demander conseils sur les enjeux bio-éthiques auxquels ils sont confrontés au quotidien dans leur pratiques à d’autres professionnels, travaillant ou non à l’hôpital Foch, mais ayant un certain nombre d’acquis, en bioéthique et/ou en éthique médicale tout particulièrement (ex. diplômes, publications, etc.). Le GREF se réunit environ quatre fois par an, à des dates relativement variables, à la fondation Foch.

La RCP de crise combine certaines caractéristiques d’un comité d’éthique hospitalier avec celles d’une RCP, largement utilisée dans les services médicaux. Plus précisément, il s’agit d’un nouveau type de RCP qui intègre la bioéthique, en tant que discipline, dans des situations médicales complexes dans lesquelles il est manifestement nécessaire d’identifier et de résoudre certains enjeux bio-éthiques et de soulager la détresse morale. En théorie, nous parlons ici de bioéthiciens, de spécialistes des sciences humaines et sociales, qui se joignent à une RCP sur une base ad hoc pour apporter un soutien bio-éthique, plutôt que de soignants qui demandent directement des recommandations ou des conseils en matière de bioéthique à un comité d’éthique hospitalier.

Bien entendu, une RCP de crise n’est pas une alternative au GREF en termes d’engagement institutionnel. Il sert d’intermédiaire entre le personnel soignant et le GREF. A l’hôpital Foch, nous avons organisé des RCP de crise dès le début de la pandémie de COVID-19, mais nous avons aussi utilisé cet outil plus récemment dans des situations cliniques difficiles. La RCP de crise a lieu à la demande exclusive de personnels soignants, au sein même des services médicaux concernés.

L’activité de recherche en bioéthique est, elle, quotidienne. Elle comporte notamment des études normatives en bioéthique empirique sur des problématiques et des enjeux bio-éthiques, généralement soulevés lors du CERF, du GREF ou de la RCP de crise, résultant de pratiques médicales et/ou biologiques au sein de l’hôpital, et au-delà, notamment dans le cadre de la pandémie de la COVID-19 (ex. vaccination, etc.). Ses travaux sont l’objet de publications dans des revues scientifiques indexées sur MEDLINE et éligibles aux points SIGAP ainsi que des ouvrages collectifs et des chapitres d’ouvrage.