Département éthique et intégrité scientifique

Le département d’éthique et intégrité scientifique de l’hôpital Foch, créé et dirigé par le Pr. Christian Hervé en 2020, rassemble d’abord en son sein la coordination de deux comités d’éthique traitant, respectivement, des aspects de la recherche et des soins, d’un côté le comité d’éthique pour la recherche de l’hôpital Foch (CERF), de l’autre le groupe de réflexion éthique de l’hôpital Foch (GREF). Dans la continuité du GREF, a été développée comme nouvelle structure satellite  la réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) de crise. Le département dispose enfin d’une activité de recherche en bioéthique.

D’autre part, l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ), l’hôpital Foch et la fondation Foch ont conjointement mis en place un cycle de conférences sur la santé humaine, animale et/ou environnementale. Ce cycle fait suite à la création du pôle universitaire une seule santé et santé globale à l’UVSQ par le Pr. Christian Hervé qu’il dirige également. Le département d’éthique et intégrité scientifique est l’un des moteurs du pôle, via la coordination du cycle.

Ainsi, selon plusieurs approches différentes, mais tant complémentaires qu’indissociables, l’objectif principal du département d’éthique et intégrité scientifique de l’hôpital Foch est d’accompagner les soignants et les chercheurs dans la résolution de différentes problématiques et/ou enjeux bio-éthiques et/ou méta-bio-éthiques qui résultent de leurs pratiques respectives.

Le CERF est un comité d’éthique dédié à la recherche. Il rend des avis sur des projets de recherche n’impliquant pas la personne humaine. Dans de rares cas, il peut aussi en rendre vis-à-vis d’une recherche impliquant la personne humaine, sans pour autant se substituer à un comité de protection de personnes (CPP), dont l’avis reste impératif. Outre s’assurer du bon usage des méthodologies de référence imposées par la commission nationale de l’informatique et des libertés pour ce type de recherche, le CERF a pour principale mission d’évaluer l’appropriabilité de la note d’information et du consentement éclairé associé à chaque projet de recherche qui lui est présenté. Le CERF est par ailleurs enregistré en tant qu’Institutional Review Board (IRB 00012437) auprès de l’Office for Human Research Protection  du ministère de la santé des Etats-Unis. Le CERF se réunit environ toutes les deux semaines, généralement le mercredi, à la fondation Foch.

Le GREF est un comité d’éthique dédié aux soins. Il permet aux professionnels de l’hôpital de pouvoir demander conseils sur des dilemmes moraux auxquels ils sont confrontés au quotidien dans leur pratiques à d’autres professionnels, travaillant ou non à l’hôpital Foch, mais ayant un certain nombre d’acquis, en bioéthique et/ou en éthique médicale tout particulièrement (ex. diplômes, publications, etc.). Le GREF se réunit environ quatre fois par an, à des dates relativement variables, à la fondation Foch.

La RCP de crise combine certaines caractéristiques d’un comité d’éthique hospitalier avec celles d’une RCP, largement utilisée dans les services médicaux. Plus précisément, il s’agit d’un nouveau type de RCP qui intègre la bioéthique, en tant que discipline, dans des situations médicales complexes dans lesquelles il est manifestement nécessaire d’identifier et de résoudre certains enjeux micro-bio-éthiques ⸺ c’est-à-dire des tensions significatives entre des pratiques médicales/biologiques et des valeurs/normes morales au niveau de l’individu et/ou de l’institution ⸺ et de soulager la détresse morale ⸺ c’est-à-dire « le résultat des contraintes qui pèsent sur l’action morale des professionnels de la santé » (Kolbe et al. 2023). En théorie, nous parlons ici de bioéthiciens, de spécialistes des sciences humaines et sociales, qui se joignent à une RCP sur une base ad hoc pour apporter un soutien bio-éthique, plutôt que de soignants qui demandent directement des recommandations ou des conseils en matière de bioéthique à un comité d’éthique hospitalier.

Bien entendu, une RCP de crise n’est pas une alternative au GREF en termes d’engagement institutionnel. Il sert d’intermédiaire entre le personnel soignant et le GREF. A l’hôpital Foch, nous avons organisé des RCP de crise dès le début de la pandémie de COVID-19, mais nous avons aussi utilisé cet outil plus récemment dans des situations cliniques difficiles. La RCP de crise a lieu à la demande exclusive de personnels soignants, au sein même des services médicaux concernés.

L’activité de recherche en bioéthique est, elle, quotidienne. Elle comporte différentes recherches empiriques et théoriques en bioéthique sur des problématiques et des enjeux bio-éthiques ou méta-bio-éthiques, généralement soulevés lors du CERF, du GREF ou de la RCP de crise, résultant de nouvelles pratiques médicales et/ou biologiques au sein de l’hôpital, et au-delà, notamment dans le cadre de la pandémie de la COVID-19 (ex. vaccination, etc.). Ses travaux sont l’objet de publications dans des revues scientifiques à comité de lecture indexées sur PubMed et éligibles aux points SIGAPS (ex. BMC Medical Ethics, American Journal of Bioethics, etc.), des ouvrages collectifs (ex. Edition Dalloz, etc.), ainsi que dans la presse écrite (ex. Le Figaro, L’Opinion, etc.).  La liste complète des publications est disponible ci-dessous.

Depuis l’année universitaire 2022–2023, a été mis en place, entre l’UVSQ, l’hôpital Foch et la fondation Foch, un cycle de conférences mensuelles intitulé one health et santé globale. Dans ce cadre, interviennent des professionnels de la santé humaine, animale et/ou environnementale issus de différentes disciplines, des sciences de la vie et de la santé aux sciences humaines et sociales, afin de contribuer à une diffusion plus largement interdisciplinaire de ces deux relativement récents paradigmes en santé, ce auprès d’étudiants, de soignants, de chercheurs ainsi que de patients. Autrement dit, l’objectif ici est de faire preuve d’ouverture, et surtout de pédagogie, concernant deux concepts, la santé globale et une seule santé, qui se transforment, peu à peu, en deux nouveaux paradigmes scientifiques et cliniques dans le champ de la santé. Ce cycle de conférence a lieu généralement tous les derniers mardis du mois, de septembre à juin, de 17h à 19h,alternativement, à l’UFR Simone Veil – santé de l’UVSQ, et à l’hôpital Foch – Fondation Foch. Chaque conférence est enregistrée et diffusée en direct sur la chaine Youtube de l’UVSQ et/ou de l’hôpital Foch.

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