Département éthique et intégrité scientifique

Depuis 2020, l’hôpital Foch met en œuvre une bioéthique de terrain à travers un département d’éthique et intégrité scientifique (DEIS), créé et dirigé par Christian Hervé, professeur émérite de l’université Paris Cité, à la demande de Jacques Léglise, directeur général de l’hôpital.

L’objectif du DEIS est d’accompagner l’institution et ses professionnels dans le traitement d’enjeux bio-éthiques — c’est-à-dire de tensions entre des pratiques de sciences de la vie et/ou de la santé et des valeurs et/ou des normes morales. Pour cela, le DEIS a mis en place quatre outils : le comité d’éthique de la recherche de l’hôpital Foch (CERF), le groupe de réflexion éthique de l’hôpital Foch (GREF), la réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) de crise et la bioéthique empirique.

Le CERF est un comité d’éthique dédié aux pratiques de recherche. Il rend pour l’essentiel des avis sur des projets de recherche n’impliquant pas la personne humaine (N.B. ou RNIPH). Le CERF est par ailleurs enregistré en tant qu’Institutional Review Board (IRB 00012437) auprès de l’Office for Human Research Protection du ministère de la santé des Etats-Unis. Le CERF se réunit toutes les deux semaines, à la fondation Foch.

Le GREF est un comité d’éthique dédié aux pratiques de soins. Il permet avant tout aux professionnels de l’hôpital de pouvoir demander conseil sur un ou des enjeux bio-éthiques auxquels ils sont confrontés dans la prise en charge de patients. Le GREF se réunit environ quatre fois par an, à des dates relativement variables, à la fondation Foch.

La RCP de crise est une RCP informelle qui intègre la bioéthique comme discipline et sert d’intermédiaire entre les professionnels et le GREF pour des cas spécifiques. Elle n’est pas une alternative au GREF en termes d’engagement institutionnel. La RCP de crise a lieu à la demande des professionnels, dans les services concernés.

La bioéthique empirique traite d’enjeux bio-éthiques au travers d’études, préalablement protocolisées, qui aboutissent à la collecte, puis à l’analyse, de données, et/ou d’informations, primaires et/ou secondaires. Ces travaux sont l’objet de publications dans des revues scientifiques indexées sur MEDLINE et/ou éligibles aux points SIGAPS, ainsi que d’ouvrages collectifs et de chapitres d’ouvrage.